Déposée le 26 juillet 2011 par David VILLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est David VILLA domicilié(e) 10 bis chemin des coustetes - 09500 - RIEUCROS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David VILLA domicilié(e) 10 bis chemin des coustetes - 09500 - RIEUCROS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848712.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
David VILLA - 10 bis chemin des coustetes - 09500 - RIEUCROS - France
David VILLA - 10 bis chemin des coustetes - 09500 - RIEUCROS - France
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Services de vente au détail de métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques, serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; métalliques ; objets d'art en métaux communs ; matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; bois de construction ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes.
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